Mentions légales

L’EPIC Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site. L’internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme (ou EPIC ABT) ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Mentions légales de trex-lesarcs.fr

Editeur : trex-lesarcs.fr est édité par
EPIC Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme
35 rue de La Gentiane
73700 Bourg-Saint-Maurice
Tél : 04 79 07 12 57

Le site trex-lesarcs.fr est édité dans un but de promotion et de publicité de l’évènement « T.Rex Les Arcs » ainsi que de la mise en ligne de la billetterie associée.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par courrier postal à l’adresse ci-dessus.

Représentant légal : Laurent CHELLE (Président) – Eric CHEVALIER (Directeur)
Directeur de la publication : Eric CHEVALIER

Créateur : EPIC ABT
Développements Web : EPIC ABT via WordPress
Développements graphique : EPIC ABT

Crédits photos et vidéos

Rappel : la reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies publiées sur le site Internet de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs.

© O.T Les Arcs – Crédits Photo : @Manu Reyboz @Juliette Rebour @Yann Allegre

Contenu et informations

Le site dédié à l’évènement T.REX LES ARCS de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine.
La responsabilité de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Droits d’auteur

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertexte

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage. La création de liens hypertexte vers le site de l’évènement T.REX LES ARCS de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, veuillez-vous reporter au formulaire de contact de lesarcs.com (Nous contacter) et nous vous répondrons. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site l’évènement T.REX LES ARCS de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

Confidentialité de vos données

Le site trex-lesarcs.fr respecte votre vie privée et a fait l’objet d’une inscription au registre de traitements de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme.

L’utilisateur est invité à consulter la politique de protection des données à caractère personnel.

Trex-lesarcs.com utilise des cookies durant votre consultation du site, ce, afin de vous éviter d’avoir à ressaisir des informations à chaque page consultée. Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies en modifiant les préférences de votre logiciel de navigation sur Internet. Dans ce cas, il est possible que certaines fonctionnalités de trex-lesarcs.fr ne soient pas accessibles.

Conditions Générales de Vente – Billetterie

Le système de billetterie de l’évènement a été confié à la société WEEZEVENT et l’utilisateur est invité à consulter les conditions générales de vente de WEEZEVENT.

Utilisation de trex-lesarcs.fr

Une fois inscrit, vous bénéficierez d’un accès aux services de trex-lesarcs.fr. Dans le cadre de l’utilisation de trex-lesarcs.fr, vous vous engagez notamment à respecter les règles suivantes :

  • Vous conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers
  • Ne pas diffuser des informations ou contenus non conformes à la réalité
  • Ne pas diffuser des informations ou contenus contrevenant aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l’objet de trex-lesarcs.fr, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs
  • Ne pas diffuser des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d’empêcher l’utilisation normale de trex-lesarcs.fr, d’interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les membres.

En cas de manquement par un membre à une ou plusieurs de ces règles, l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme se réserve le droit de bloquer le(s) compte(s) du membre concerné, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d’empêcher la publication de tout ou partie du profil d’un membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie.

L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un membre. L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme dégage toute responsabilité lors de rencontres entre membres de lesarcs.com sur trex-lesarcs.fr ou lors de rencontres entre membres et/ou non-membres, à la suite de l’utilisation de son site et de ses services. 

Propriété intellectuelle

Trex-lesarcs.fr et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes … est protégé par le droit d’auteur.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.

L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, n’est pas permise et nécessite l’accord exprès et préalable de l’EPIC ABT.

Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site trex-lesarcs.fr sont la propriété intellectuelle de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, sous peine de poursuites judiciaires.

Les droits d’utilisation concédés par lesarcs.com au membre sont strictement limités à l’accès, au téléchargement, à l’impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD-ROM …) et à l’utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel. Toute autre utilisation vous est interdite sans l’autorisation de trex-lesarcs.fr.

Vous sont interdit notamment le droit de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site trex-lesarcs.fr ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site trex-lesarcs.fr.

L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme bénéficie d’une licence d’utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par les membres aux fins de diffusion sur le site trex-lesarcs.fr.

Cette licence comprend notamment le droit pour trex-lesarcs.fr de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non commerciales, de sous-licencier ou de céder les contenus vous concernant (informations, description, etc.)

Vous autorisez expressément trex-lesarcs.fr à modifier lesdits contenus pour respecter la charte graphique du site trex-lesarcs.fr ou des autres supports de communication visés ci-dessus et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou les formats des supports concernés.

Responsabilités

Les informations fournies par un membre doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sont de votre responsabilité exclusive. Vous renoncez à tout recours à l’encontre de trex-lesarcs.fr – l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, notamment sur le fondement de l’atteinte éventuelle à votre droit à l’image, à votre honneur, à l’intimité de votre vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d’informations vous concernant.

L’EPIC ABT ne peut être tenu responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude des informations et contenus fournis par les autres membres, les visiteurs du site et/ou vous-même. De même, lesarcs.com ne peuvent être tenus responsables des contenus diffusés par un membre susceptible de contrevenir aux droits d’un ou plusieurs autres membres.

Dans le cas où la responsabilité de l’EPIC ABT serait recherchée à raison d’un manquement par un membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d’utilisation, ce dernier s’engage à garantir l’EPIC ABT contre toute condamnation prononcée à son encontre. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d’avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

Fonctionnement de trex-lesarcs.fr

Vous devez disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet et reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.

L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation.

Dans la mesure du possible, l’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme informera ses membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. Vous renoncez à rechercher la responsabilité de lesarcs.com au titre du fonctionnement et de l’exploitation des services.

De même, l’EPIC ABT ne saurait également être tenu responsable d’un non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du site lesarcs.com imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d’accès du membre, à l’encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à ABT.

L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis et notamment des pertes de données (y compris les copies) ou d’enregistrements que vous auriez pu effectuer.

Modifications de trex-lesarcs.fr

L’EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site trex-lesarcs.fr, les services, leur prix ou les conditions d’utilisation qui lui sont applicables.

Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site trex-lesarcs.fr, sans préjudice de la faculté pour tout membre de résilier son adhésion à trex-lesarcs.fr.

A défaut, vous êtes réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser le site trex-lesarcs.fr. Les membres sont donc invités à consulter la version la plus récente en ligne sur le site. La présence du membre sur le site sous-entend sa pleine acceptation de toute révision ou modification.

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© O.T Les Arcs – Crédits Photo : Fotolia – Thinkstock – Pedrotti – Scalp – Kab Kareem – Lebeau – Leon – Piel – Lacour – Reyboz – Tristan Shu – O.T. Bourg Saint Maurice – Andy Parant – Le Cairn LACAS – POMA – Selalp – James MEREL – J. Favre (O.T. La Plagne) – O.T. Peisey Valandry – Club des Sports – Caméléon Organisation – Groupe Pierre & Vacances / Eric Bergoend – Merci l’Agence – Scalp – David Malacrida – Christophe Stramba Badiali – Pete Webb – Fotolia – X – Raja Bundhoo –

© Clément Taillefer

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